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Le Site WYNN-SIGEL.COM est accessible à l'adresse suivante : www.wynn-sigel.com ou www.wynnsigel.com
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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
La juridiction applicable est celle en vigueur au Royaume Uni. Les présentes conditions sont régies par les lois britanniques et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est l’anglais.
INFORMATIONS LÉGALES
Éditeur du site :
Wynn Sigel Ltd - département : gestion et création de site internet
Siège social : 42b Madeira Road VENTNOR PO38 1QS Isle of Wight (United Kingdom)
Immatriculation Companies House n° 10916826
Adresse e-mail via la page CONTACT
Hébergeur :
Serveur Weebly, Inc
Siège social : 460 Bryant Street #100, San Francisco, CA 94107
Sont considérés comme utilisateur tous les internautes qui naviguent, lisent et utilisent le site WYNN-SIGEL.COM ou WYNNSIGEL.COM
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Le Site WYNN-SIGEL.COM a été déposé et effectue des dépôts réguliers de son contenu à l'international via son compte Copyright et cela depuis 2017.
Tout le contenu du présent site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société WYNN SIGEL LTD à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit de WYNN SIGEL LTD. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les différents articles des codes de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
WYNN SIGEL LTD est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés entre autre et par exemple pour la France au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
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