mentions légales
Le Site WYNN-SIGEL.COM est accessible à l'adresse suivante : www.wynn-sigel.com ou www.wynnsigel.com.
L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes "Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables en vigueur au Royaume Uni. La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
La juridiction applicable est celle en vigueur au Royaume Uni. Les présentes conditions sont régies par les lois britanniques et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est l’anglais.
INFORMATIONS LÉGALES
Éditeur du site :
Wynn Sigel Ltd - département : gestion et création de site internet
Siège social : 42b Madeira Road VENTNOR PO38 1QS Isle of Wight (United Kingdom)
Immatriculation Companies House n° 10916826
Adresse e-mail via la page CONTACT
Hébergeur :
Serveur Weebly, Inc
Siège social : 460 Bryant Street #100, San Francisco, CA 94107
Sont considérés comme utilisateur tous les internautes qui naviguent, lisent et utilisent le site WYNN-SIGEL.COM ou WYNNSIGEL.COM
Ci-après l'unique mention de WYNN-SIGEL.COM sous-entend aussi WYNNSIGEL.COM
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site WYNN-SIGEL.COM a été déposé et effectue des dépôts réguliers de son contenu à l'international via son compte Copyright et cela depuis 2017.
Tout le contenu du présent site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société WYNN SIGEL LTD à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit de WYNN SIGEL LTD. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les différents articles des codes de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
WYNN SIGEL LTD est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés entre autre et par exemple pour la France au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible aux l’URL suivantes :
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter via la page CONTACT. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts.
ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24 et 7/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en établir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, qu'elle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Le Site ne peut être tenu pour responsable des coupures, arrêts ou maintenances réalisés par le propriétaire et gestionnaire hébergeur.
Concernant les formules et les modules STRANNIK ou tout autre consultation, l’analyse des datas, la réalisation des programmes de photothérapie ou les visio-consultations ne sont pas réalisées par des « machines » mais par des humains. Ainsi tous ces travaux sont réalisés selon l’heure GMT de Londres et les jours ouvrables en UK suivant :
du lundi au vendredi de 9h à 18h.
COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Le Site WYNN-SIGEL.COM ayant son siège au Royaume Uni est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
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Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via la page CONTACT en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tous les produits et programmes que nous proposons en téléchargement sont dépourvus de virus, de mouchards ou autres malwares. Tous les produits téléchargeables fonctionnent uniquement avec les OS indiqués officiels, d’origines et non modifiés ou sur les appareils compatibles indiqués.
En conséquence, WYNN SIGEL LTD n’étant pas une société informatique ou d’assistance informatique, si elle garantit la qualité et la compatibilité (OS et appareils indiqués) de ses produits téléchargeables, notre société et nos produits ne sauraient être tenus pour responsable d’un quelconque dommage subi par vos appareils lors du téléchargement, de l’installation, de l’utilisation ou d’une quelconque perte de vos données consécutives à cela.
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WYNN-SIGEL.COM ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. WYNN-SIGEL.COM ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
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WYNN-SIGEL.COM garantit que ses codes sont dépourvus de mouchards, virus, trojans et autres. Il incombe par conséquent à l'utilisateur de prendre les précautions d'usage nécessaires pour s'assurer d'une complète sécurité de sa navigation sur internet.De plus, comme indiqué dans le paragraphe « LIMITATION DE RESPONSABILITÉ », tous nos produits sont uniquement garantis et compatibles avec les OS ou appareils indiqués.
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Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur via la page CONTACT ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
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